LICENCE DU LOGICIEL

LISEZ ATTENTIVEMENT LA LICENCE AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL. EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR LES TERMES DE CETTE LICENCE.

1. Licence.  L'application, la démonstration, le système et les autres logiciels accompagnant cette licence, sur le disque, en mémoire en lecture seule ou sur tout autre support (le "logiciel"), ainsi que la documentation jointe vous sont fournis sous licence par SHARP.  Vous possédez le disque sur lequel le logiciel est enregistré, mais SHARP et/ou ses donneurs de licence conservent un droit de propriété sur le logiciel et la documentation jointe. Cette licence vous autorise à utiliser le logiciel sur un ou plusieurs ordinateurs connectés à une imprimante et à effectuer une copie du logiciel utilisable  à des fins de sauvegarde uniquement.  Vous devez reproduire sur cette copie l'avis de droit d'auteur de SHARP et de ses donneurs de licence et toute autre légende propriétaire de SHARP et/ou de ses donneurs de licence figurant sur la copie originale du logiciel. Vous pouvez également transférer tous vos droits de licence concernant le logiciel, sa copie de sauvegarde, la documentation jointe et une copie de cette licence à une autre partie, à condition que cette dernière lise et accepte les termes et conditions de cette licence.

2. Restrictions.  Le logiciel contient des éléments protégés par le droit d'auteur, des secrets commerciaux et d'autres éléments exclusifs détenus par SHARP et/ou ses donneurs de licence et. Pour leur protection, vous ne pouvez pas décompiler, effectuer une ingénierie inverse, désassembler ni réduire de quelque autre manière le logiciel à une forme interprétable par l'utilisateur. Vous ne pouvez pas modifier, mettre en réseau, louer, prêter, distribuer ni créer des travaux dérivés basés en tout ou partie sur le logiciel.  Vous ne pouvez pas transmettre le logiciel par voie électronique d'un ordinateur à un autre ni sur un réseau.
 
3. Résiliation.  Cette licence est en vigueur jusqu'à sa résiliation.  Vous pouvez résilier cette licence à tout moment en détruisant le logiciel et la documentation jointe, ainsi que toutes leurs copies.  Cette licence sera immédiatement résiliée sans préavis de SHARP et/ou de ses donneurs de licence si vous violez l'une de ses dispositions.  En cas de résiliation, vous devez détruire le logiciel et la documentation jointe, ainsi que toutes ses copies.

4. Assurances sur la loi à l'exportation.  Vous déclarez et certifiez que ni le logiciel ni les autres informations techniques reçues de SHARP, ni leur produit direct, ne sera exporté hors des États-Unis, sauf autorisation et permission par les lois et règlements des États-Unis. Si vous avez obtenu légalement le logiciel hors des États-Unis, vous acceptez de ne pas le réexporter, tout comme les autres informations techniques reçues de SHARP et leur produit direct, sauf autorisation par les lois et règlements des États-Unis et de la juridiction dans laquelle vous avez acquis le logiciel.

5. Utilisateurs finaux gouvernementaux.  Si vous achetez le logiciel au nom d'une unité ou agence du gouvernement des États-Unis, les dispositions suivantes sont applicables.  Le gouvernement accepte ce qui suit :
(i) si le logiciel est fourni au ministère de la Défense (Department of Defense), il est classifié comme "logiciel informatique commercial" (Commercial Computer Software) et le gouvernement n'achète que des "droits limités" sur ce dernier et sa documentation, conformément à la définition de ce terme dans la clause 252.227-7013 (c)(1) du DFARS et
(ii) si le logiciel est fourni à une unité ou agence du gouvernement des États-Unis autre que le ministère de la Défense, les droits du gouvernement sur le logiciel et sa documentation seront tels que définis dans la clause 52.227-19 (c)(2) du FAR ou, dans le cas de la NASA, dans la clause 18-52.227-86 (d) du supplément NASA du FAR.

6. Garantie limitée du support.  SHARP garantit que les disques sur lesquels le logiciel est enregistré sont exempts de défauts de matériel et de fabrication dans des conditions d'utilisation normales pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'achat prouvée par une copie du reçu.  La responsabilité entière de SHARP et/ou de ses donneurs de licence et votre seul recours se limiteront au remplacement du disque ne répondant pas à la garantie limitée stipulée par cette clause 6.  Un disque sera remplacé lors de son renvoi à SHARP ou à l'un de ses représentants agréés avec une copie du reçu. SHARP ne sera pas tenu de remplacer un disque endommagé par un accident, un abus ou une mauvaise utilisation.

TOUTE GARANTIE IMPLICITE SUR LES DISQUES, NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE ET D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER, SONT LIMITEES A QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS A COMPTER DE LA DATE DE LIVRAISON.  CETTE GARANTIE VOUS DONNE DES DROITS LEGAUX SPECIFIQUES ET VOUS POUVEZ EGALEMENT JOUIR D'AUTRES DROITS VARIANT D'UNE JURIDICTION A L'AUTRE.

7. Déni de garantie sur le logiciel.  Vous reconnaissez et acceptez expressément utiliser le logiciel à vos risques et périls.  Le logiciel et la documentation jointe sont fournis "TELS QUELS" et sans garantie d'aucune sorte, et SHARP et ses donneurs de licence (en vertu des dispositions 7 et 8, SHARP et ses donneurs de licence seront collectivement appelés "SHARP") DECLINENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, MAIS SANS QUE CETTE ENUMERATION SOIT LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES DE VALEUR MARCHANDE ET D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER.  SHARP NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS DU LOGICIEL REPONDRONT A VOS BESOINS, QUE SON FONCTIONNEMENT SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREURS NI QUE LES DEFAUTS DU LOGICIEL SERONT CORRIGES.  EN OUTRE, SHARP NE GARANTIT PAS NI N'EFFECTUE DE DECLARATION CONCERNANT L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DE LA DOCUMENTATION JOINTE, AINSI QUE LEURS CONSEQUENCES, EN TERMES D'EXACTITUDE, DE PRECISION, DE FIABILITE OU AUTRE.  AUCUNE INFORMATION ORALE OU ECRITE NI CONSEIL DONNE PAR SHARP OU L'UN DE SES REPRESENTANTS AGREES NE CONSTITUERA UNE GARANTIE NI N'AUGMENTERA LA PORTEE DE CETTE GARANTIE DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT.  SI LE LOGICIEL S'AVERE DEFECTUEUX, VOUS (ET NON SHARP OU L'UN DE SES REPRESENTANTS AGREES) ASSUMEZ L'ENSEMBLE DES COUTS D'ENTRETIEN, DE REPARATION OU DE CORRECTION NECESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L'EXCLUSION SUSMENTIONNEE NE S'APPLIQUE PEUT-ETRE PAS A VOUS.

8. Limitation de responsabilité.  SHARP NE SERA EN AUCUNE CIRCONSTANCE, NOTAMMENT EN CAS DE NEGLIGENCE, TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPECIAL OU CONSECUTIF RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE LOGICIEL OU LA DOCUMENTATION JOINTE, MEME SI SHARP OU L'UN DE SES REPRESENTANTS AGREES A ETE INFORME DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES.  CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES INDIRECTS OU CONSECUTIFS, DE SORTE QUE LA LIMITATION OU L'EXCLUSION SUSMENTIONNEE NE S'APPLIQUE PEUT-ETRE PAS A VOUS.  La responsabilité totale de SHARP envers vous pour l'ensemble des dommages, pertes et causes d'action (dans le cadre d'un contrat, en cas de délit civil (notamment de négligence), etc.) ne dépassera en aucun cas le prix que vous avez payé pour le logiciel.

9. Loi de contrôle et divisibilité.  Pour une partie du logiciel liée à Apple Macintosh et Microsoft Windows, cette licence sera régie par les lois de l'état de Californie et interprétée en fonction des lois de l'état de Washington.  Si, pour une raison quelconque, un tribunal compétent juge une disposition de la présente licence, en tout ou partie, inexécutable, cette disposition sera appliquée dans la mesure du possible afin de faire respecter les intentions des parties, et le reste de la licence restera en application. 

10. Accord complet.  Cette licence constitue l'accord complet entre les parties concernant l'utilisation du logiciel et de la documentation jointe et supplante tous les accords antérieurs ou actuels, écrits ou oraux, sur ce sujet.  Aucune modification de cette licence ne sera obligatoire à moins d'être effectuée par écrit et signée par un représentant dûment agréé de SHARP.
